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R.V.Q. 1400 - Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme

Article 376
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Texte intégral
376.Sous réserve d’une disposition contraire prévue dans la présente sous-section, les constructions suivantes sont autorisées dans une marge ou dans une cour identifiée ci-dessous à l’égard de chacune d’elles :
1°un abri de véhicule automobile est autorisé dans toute cour, à l’exception de la marge avant;
2°un auvent est autorisé dans toute cour;
3°un avant-toit est autorisé dans toute cour;
4°un balcon est autorisé dans toute cour;
5°un branchement d’alimentation ou un compteur d’électricité, de gaz ou de pétrole est autorisé dans toute cour;
6°une cheminée est autorisée dans toute cour;
7°une construction souterraine est autorisée dans toute cour;
8°une corde à linge est autorisée dans une cour latérale et la cour arrière;
9°une corniche ou une frise est autorisée dans toute cour;
10°un escalier intérieur est autorisé dans toute cour, à l’exception de la marge avant;
11°un escalier extérieur est autorisé dans toute cour;
12°un évent est autorisé dans toute cour;
13°une fenêtre en saillie est autorisée dans toute cour, à l’exception d’une marge latérale;
14°une gaine de ventilation ou d’aération intégrée au bâtiment principal est autorisée dans toute cour;
15°un garage est autorisé dans toute cour, à l’exception de la marge avant;
16°une gouttière est autorisée dans toute cour;
17°une marquise est autorisée dans toute cour;
18°un paratonnerre est autorisé dans toute cour;
19°un perron est autorisé dans toute cour;
20°une plate-forme de piscine est autorisée dans la cour avant secondaire, une cour latérale et la cour arrière;
21°un porche est autorisé dans toute cour;
22°un portique est autorisé dans toute cour;
22.1°une rampe d’accès extérieure est autorisée dans toute cour;
23°un robinet extérieur est autorisé dans toute cour;
24°un revêtement extérieur est autorisé dans toute cour;
25°un solarium est autorisé dans toute cour, à l’exception d’une marge latérale;
26°une sortie de ventilation de cuisine, de salle de bain ou de sécheuse est autorisée dans toute cour;
27°une terrasse est autorisée dans toute cour;
28°une véranda est autorisée dans toute cour, à l’exception d’une marge latérale.
2009, R.V.Q. 1400, a. 376; 2009, R.V.Q. 1559, a. 6; 2009, R.V.Q. 1592, a. 21; 2010, R.V.Q. 1617, a. 3; 2011, R.V.Q. 1786, a. 9.
376.Sous réserve d’une disposition contraire prévue dans la présente sous-section, les constructions suivantes sont autorisées dans une marge ou dans une cour identifiée ci-dessous à l’égard de chacune d’elles :
1°un abri de véhicule automobile est autorisé dans toute cour, à l’exception de la marge avant;
2°un auvent est autorisé dans toute cour;
3°un avant-toit est autorisé dans toute cour;
4°un balcon est autorisé dans toute cour;
5°un branchement d’alimentation ou un compteur d’électricité, de gaz ou de pétrole est autorisé dans toute cour;
6°une cheminée est autorisée dans toute cour;
7°une construction souterraine est autorisée dans toute cour;
8°une corde à linge est autorisée dans une cour latérale et la cour arrière;
9°une corniche ou une frise est autorisée dans toute cour;
10°un escalier intérieur est autorisé dans toute cour, à l’exception de la marge avant;
11°un escalier extérieur est autorisé dans toute cour;
12°un évent est autorisé dans toute cour;
13°une fenêtre en saillie est autorisée dans toute cour, à l’exception d’une marge latérale;
14°une gaine de ventilation ou d’aération intégrée au bâtiment principal est autorisée dans toute cour;
15°un garage est autorisé dans toute cour, à l’exception de la marge avant;
16°une gouttière est autorisée dans toute cour;
17°une marquise est autorisée dans toute cour;
18°un paratonnerre est autorisé dans toute cour;
19°un perron est autorisé dans toute cour;
20°une plate-forme de piscine est autorisée dans la cour avant secondaire, une cour latérale et la cour arrière;
21°un porche est autorisé dans toute cour;
22°un portique est autorisé dans toute cour;
23°un robinet extérieur est autorisé dans toute cour;
24°un revêtement extérieur est autorisé dans toute cour;
25°un solarium est autorisé dans toute cour, à l’exception d’une marge latérale;
26°une sortie de ventilation de cuisine, de salle de bain ou de sécheuse est autorisée dans toute cour;
27°une terrasse est autorisée dans toute cour;
28°une véranda est autorisée dans toute cour, à l’exception d’une marge latérale.
2009, R.V.Q. 1400, a. 376; 2009, R.V.Q. 1559, a. 6; 2009, R.V.Q. 1592, a. 21; 2010, R.V.Q. 1617, a. 3.
376.Sous réserve d’une disposition contraire prévue dans la présente sous-section, les constructions suivantes sont autorisées dans une marge ou dans une cour identifiée ci-dessous à l’égard de chacune d’elles :
1°un abri de véhicule automobile est autorisé dans toute cour, à l’exception de la marge avant;
2°un auvent est autorisé dans toute cour;
3°un avant-toit est autorisé dans toute cour;
4°un balcon est autorisé dans toute cour;
5°un branchement d’alimentation ou un compteur d’électricité, de gaz ou de pétrole est autorisé dans toute cour;
6°une cheminée est autorisée dans toute cour;
7°une construction souterraine est autorisée dans toute cour;
8°une corde à linge est autorisée dans toute cour;
9°une corniche ou une frise est autorisée dans toute cour;
10°un escalier intérieur est autorisé dans toute cour, à l’exception de la marge avant;
11°un escalier extérieur est autorisé dans toute cour;
12°un évent est autorisé dans toute cour;
13°une fenêtre en saillie est autorisée dans toute cour, à l’exception d’une marge latérale;
14°une gaine de ventilation ou d’aération intégrée au bâtiment principal est autorisée dans toute cour;
15°un garage est autorisé dans toute cour, à l’exception de la marge avant;
16°une gouttière est autorisée dans toute cour;
17°une marquise est autorisée dans toute cour;
18°un paratonnerre est autorisé dans toute cour;
19°un perron est autorisé dans toute cour;
20°une plate-forme de piscine est autorisée dans la cour avant secondaire, une cour latérale et la cour arrière;
21°un porche est autorisé dans toute cour;
22°un portique est autorisé dans toute cour;
23°un robinet extérieur est autorisé dans toute cour;
24°un revêtement extérieur est autorisé dans toute cour;
25°un solarium est autorisé dans toute cour, à l’exception d’une marge latérale;
26°une sortie de ventilation de cuisine, de salle de bain ou de sécheuse est autorisée dans toute cour;
27°une terrasse est autorisée dans toute cour;
28°une véranda est autorisée dans toute cour, à l’exception d’une marge latérale.
2009, R.V.Q. 1400, a. 376; 2009, R.V.Q. 1559, a. 6; 2009, R.V.Q. 1592, a. 21.
376.Sous réserve d’une disposition contraire prévue dans la présente sous-section, une construction est autorisée dans une marge ou une cour lorsqu’un X est indiqué à l’égard de cette construction vis-à-vis de la marge ou de la cour concernée dans le tableau suivant :
Constructions autorisées dans une marge ou une cour
ConstructionMarge avantCour a-vantMarge avantsecon-daireCour avantsecon-daireMarge latéraleCour laté-raleMar-ge arriè-reCour arrière
1° Abri de véhicule automobile   X   X X X X X
2° Auvent X X X X X X X X
3° Avant-toit X X X X X X X X
4° Balcon X X X X X X X X
5°Branchements d’alimentation ou compteurs d’électricité, de gaz ou de pétrole XXXXXXXX
6° Cheminée X X X X X X X X
7° Construction souterraine X X X X X X X X
7.1° Corde à linge X X X X X X X X
8° Corniche ou frise X X X X X X X X
9° Escalier intérieur   X   X X X X X
10° Escalier extérieur X X X X X X X X
11°Évent XXXXXXXX
12° Fenêtre en saillie X X X X   X X X
13° Gaine de ventilation ou d’aération intégrée au bâtiment principal   X   X   X   X   X   X   X   X
14° Garage   X   X X X X X
 15°GouttièreXXXXXXXX
16° Marquise X X X X X X X X
17°ParatonnerreXXXXXXXX
18° Perron X X X X X X X X
19° Plate-forme de piscine     X X X X X X
20° Porche X X X X X X X X
21° Portique X X X X X X X X
22°Robinet extérieurXXXXXXXX
23° Revêtement extérieur X X X X X X X X
24° Solarium X X X X   X X X
25°Sorties de ventilation de cuisine, de salle de bain ou de sécheuseXXXXXXXX
26° Terrasse X X X X X X X X
27° Véranda X X X X   X X X
Aux fins du premier alinéa :
1°la partie d’une cour comprise dans une marge est réputée exclue de cette cour;
2°la cour avant secondaire n’est pas la cour avant.
2009, R.V.Q. 1400, a. 376; 2009, R.V.Q. 1559, a. 6.
376.Sous réserve d’une disposition contraire prévue dans la présente sous-section, une construction est autorisée dans une marge ou une cour lorsqu’un X est indiqué à l’égard de cette construction vis-à-vis de la marge ou de la cour concernée dans le tableau suivant :
Constructions autorisées dans une marge ou une cour
ConstructionMarge avantCour a-vantMarge avantsecon-daireCour avantsecon-daireMarge latéraleCour laté-raleMar-ge arriè-reCour arrière
1° Abri de véhicule automobile   X   X X X X X
2° Auvent X X X X X X X X
3° Avant-toit X X X X X X X X
4° Balcon X X X X X X X X
5°Branchements d’alimentation ou compteurs d’électricité, de gaz ou de pétrole XXXXXXXX
6° Cheminée X X X X X X X X
7° Construction souterraine X X X X X X X X
8° Corniche ou frise X X X X X X X X
9° Escalier intérieur   X   X X X X X
10° Escalier extérieur X X X X X X X X
11°Évent XXXXXXXX
12° Fenêtre en saillie X X X X   X X X
13° Gaine de ventilation ou d’aération intégrée au bâtiment principal   X   X   X   X   X   X   X   X
14° Garage   X   X X X X X
 15°GouttièreXXXXXXXX
16° Marquise X X X X X X X X
17°ParatonnerreXXXXXXXX
18° Perron X X X X X X X X
19° Plate-forme de piscine     X X X X X X
20° Porche X X X X X X X X
21° Portique X X X X X X X X
22°Robinet extérieurXXXXXXXX
23° Revêtement extérieur X X X X X X X X
24° Solarium X X X X   X X X
25°Sorties de ventilation de cuisine, de salle de bain ou de sécheuseXXXXXXXX
26° Terrasse X X X X X X X X
27° Véranda X X X X   X X X
Aux fins du premier alinéa :
1°la partie d’une cour comprise dans une marge est réputée exclue de cette cour;
2°la cour avant secondaire n’est pas la cour avant.
2009, R.V.Q. 1400, a. 376.
376.Sous réserve d’une disposition contraire prévue dans la présente sous-section, une construction est autorisée dans une marge ou une cour lorsqu’un X est indiqué à l’égard de cette construction vis-à-vis de la marge ou de la cour concernée dans le tableau suivant :
Constructions autorisées dans une marge ou une cour
ConstructionMarge avantCour a-vantMarge avantsecon-daireCour avantsecon-daireMarge latéraleCour laté-raleMar-ge arriè-reCour arrière
1° Abri de véhicule automobile   X   X X X X X
2° Auvent X X X X X X X X
3° Avant-toit X X X X X X X X
4° Balcon X X X X X X X X
5°Branchements d’alimentation ou compteurs d’électricité, de gaz ou de pétrole XXXXXXXX
6° Cheminée X X X X X X X X
7° Construction souterraine X X X X X X X X
8° Corniche ou frise X X X X X X X X
9° Escalier intérieur   X   X X X X X
10° Escalier extérieur X X X X X X X X
11°Évent XXXXXXXX
12° Fenêtre en saillie X X X X   X X X
13° Gaine de ventilation ou d’aération intégrée au bâtiment principal   X   X   X   X   X   X   X   X
14° Garage   X   X X X X X
 15°GouttièreXXXXXXXX
16° Marquise X X X X X X X X
17°ParatonnerreXXXXXXXX
18° Perron X X X X X X X X
19° Plate-forme de piscine     X X X X X X
20° Porche X X X X X X X X
21° Portique X X X X X X X X
22°Robinet extérieurXXXXXXXX
23° Revêtement extérieur X X X X X X X X
24° Solarium X X X X   X X X
25°Sorties de ventilation de cuisine, de salle de bain ou de sécheuseXXXXXXXX
26° Terrasse X X X X X X X X
27° Véranda X X X X   X X X
Aux fins du premier alinéa :
1°la partie d’une cour comprise dans une marge est réputée exclue de cette cour;
2°la cour avant secondaire n’est pas la cour avant.
2009, R.V.Q. 1400, a. 376.
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